Marque figurative
Marque suisse · 560827 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 560827
- Numéro de demande
- 61087/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 déc. 2006
- Enregistrée
- 2 août 2007
- Publiée
- 16 août 2007
- Protégée jusqu’au
- 6 déc. 2036
- Couleurs revendiquées
- Gelb, schwarz, weiss, rot, grau, hautfarben.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 04.05.05, 04.05.21
Produits et services
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; Décorations pour arbres de Noël
Texte déposé
Spiele, Spielzeug; Turn- und Sportartikel, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Christbaumschmuck.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.12.2026 → 06.12.2036
Publié dans Swissreg le 12.10.2026
- 20 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 9 mai 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 9 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
- 19 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.08.2013
- 29 oct. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Masterfoods AG, Baarermattstrasse 6, 6340 Baar → Mars Schweiz AG, Baarermattstrasse 6, 6340 Baar
Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2007
- 16 août 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.