Cloche Saveur

Marque suisse · 560828 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
560828
Numéro de demande
53859/2007
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Cloche Saveur ((fig.))
Déposée
10 avr. 2007
Enregistrée
2 août 2007
Publiée
16 août 2007
Radiée
4 oct. 2010
Motif
À la demande du titulaire
Couleurs revendiquées
Bleu, claire bleu, noir, rouge, blanc, claire brun, gris.
Priorité
09.10.2006 MC
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats cuisinés à base des produits précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2010

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans Swissreg le 05.10.2010

  2. 13 oct. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    B.S.A., 11 bis avenue Charles Floquet, 75007 Paris, France → B.S.A., 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 13.10.2008

  3. 16 août 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.