VS

Marque suisse · 560987 · Marque combinée · En vigueur

La marque VS telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
560987
Numéro de demande
57829/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VS ((fig.))
Déposée
20 juil. 2007
Enregistrée
7 août 2007
Publiée
21 août 2007
Protégée jusqu’au
20 juil. 2027
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes

Texte déposé

Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 29.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 12 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  4. 11 janv. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

  5. 8 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.04.2014

  6. 1 mars 2011

    Transféré

    Titulaire
    Philip Morris Products S.A., Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel → Philip Morris Brands Sàrl, Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.03.2011

  7. 31 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

  8. 21 août 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.