Marque figurative
Marque suisse · 561019 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 561019
- Numéro de demande
- 55086/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 mai 2007
- Enregistrée
- 9 août 2007
- Publiée
- 23 août 2007
- Protégée jusqu’au
- 11 mai 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, y compris sécateurs électriques ou pneumatiques, cisailles électriques ou pneumatiques pour tôles; accessoires compris dans cette classe pour tous les produits précités, y compris fourreaux, étuis, gaines, housses et coffrets de rangement; pièces de rechange comprises dans cette classe pour tous les produits précités.
Outils à main
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; sécateurs, y compris sécateurs et cisailles pour la coupe et la taille végétale; cisailles actionnées manuellement, y compris cisailles universelles et coupe-câbles; accessoires compris dans cette classe pour tous les produits précités, y compris fourreaux, étuis, gaines, housses et coffrets de rangement; aiguisoirs et pierres à affûter; pièces de rechange comprises dans cette classe pour tous les produits précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 23 août 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.