Marque figurative

Marque suisse · 561114 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
561114
Numéro de demande
00552/2007
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 mars 2007
Enregistrée
16 août 2007
Publiée
30 août 2007
Radiée
30 oct. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes

Texte déposé

Teppiche, Fussmatten, Matten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.10.2017

  2. 30 août 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 167 du 30.08.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.