Marque figurative

Marque suisse · 561200 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 561200
Numéro de demande: 53580/2007
Statut: En vigueur
Type: Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 30 mars 2007
Enregistrée: 17 août 2007
Publiée: 4 sept. 2007
Protégée jusqu’au: 30 mars 2027
Langue de la procédure: français
Classification de Vienne: 03.04.01, 03.04.04, 03.04.24, 03.04.26
Source: Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à condition qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, eaux-de-vie, spiritueux, brandies, liqueurs, boissons distillées, cidres, essences alcooliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
17 déc. 2007
Partiellement radié
LPS
31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à condition qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, eaux-de-vie, spiritueux, brandies, liqueurs, boissons distillées, cidres, essences alcooliques. → 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à condition qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, eaux-de-vie, spiritueux, brandies, liqueurs, boissons distillées, cidres, essences alcooliques.
Classification internationale
31-33 → 31,33
Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007
4 sept. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2007

Parties

Titulaire

MIGUEL TORRES, S.A.

Miquel Torres i Carbó 6, 08720 Vilafranca del Penedès, BARCELONE, ES

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.