Marque figurative

Marque suisse · 561203 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
561203
Numéro de demande
58707/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 août 2007
Enregistrée
17 août 2007
Publiée
4 sept. 2007
Protégée jusqu’au
13 août 2027
Couleurs revendiquées
jaune (P116C) rouge (P485C )
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.09.18, 03.09.24

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Texte déposé

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage

Texte déposé

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique; serrurerie; tuyaux et tubes métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; récipients principalement en métal; clés; porte-clés; chaînes pour clés; badges en métal.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres, horloges.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes)

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).

Caoutchouc, plastiques et isolants

Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières plastiques sous forme extrudée pour usage dans la fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et bagages

Cuir et imitation du cuir, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Texte déposé

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, articles de jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salades; conserves; plats et snacks préparés compris dans cette classe.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats et snacks préparés compris dans cette classe 32 Bières; eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de vente au détail; organisation, mise en oeuvre et supervision de plans de fidélisation et de motivation.

Finance, assurance et immobilier

Assurances; affaires financières, affaires monétaires; affaires immobilières; émission de coupons de valeur en relation avec des plans de bonus et de fidélisation.

Construction et réparation

Stations-service pour véhicules; entretien, réparation, modification, transformation, lavage, laquage et polissage de véhicules, et de parties et accessoires de véhicules; lubrification d'avions, de bateaux, d'hovercraft et de véhicules terrestres; construction, inspection, entretien et réparation de routes, de plateformes de forage, d'autres constructions d'ingénierie civile et d'installations et de machines industrielles; marquage de route; forage; pose de pipelines; installation, entretien et réparation d'appareils et instruments de chauffage; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, de réseaux d'ordinateurs et de matériel périphériques d'ordinateurs; isolation de bâtiments; location d'équipements et d'appareils d'exploitation du pétrole; consultation pour les services compris dans cette classe.

Transport et voyages

Transport et livraison de pétrole, de gaz, de métaux, de charbon et de produits chimiques, tous par terre ou par mer; stockage de pétrole, de gaz, de métaux, de charbon et de produits chimiques; transport de pétrole, de gaz et de produits chimiques par pipeline; distribution d'énergie; services de location, de garage et de parking de véhicules; affrètement (chartering) de bateaux; courtage de fret; transports par bateaux, hovercraft, avions et véhicules terrestres de réservoirs de fuel; mise à disposition d'informations en matière de tourisme et de voyage; consultation pour les services compris dans cette classe.

Traitement de matériaux

Raffinage, fabrication, traitement, mélange, et transformation de pétrole, de produits chimiques, de métaux et d'autres produits; production d'électricité; extraction de minéraux; traitement du métal, du béton, du bois et d'autres matériaux de construction; purification de l'eau, traitement des matériaux usés et des substances dangereuses; consultation pour les services compris dans cette classe.

Sciences, technologie et informatique

Recherche scientifique et technologique; services dans les domaines de la surveillance, de l'exploitation, de l'inspection et de la recherche géologique et océanographique; services de laboratoire; tests de matériel et analyse de résistance; services de diagnostique; ingénierie chimique, mécanique et électrique; services informatiques; conseils se rapportant à l'informatique et à la technologie de l'information; développement de logiciels d'ordinateur; location-vente (leasing) d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateur; conception graphique; services dans les domaines de la construction de bâtiments et du dessin industriel; consultation pour les services compris dans cette classe.

Restauration et hébergement

Services de restaurants, cafés, snack bars et restauration rapide; fourniture de repas; mise à disposition d'hébergements temporaires; services de réservation d'hébergement; services de consultation et de conseils pour les services compris dans cette classe.

Services juridiques et de sécurité

Services légaux; services dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar → Shell Brands International AG, Hinterbergstrasse 16, 6312 Steinhausen

    Publié dans Swissreg le 13.07.2026

  2. 24 janv. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Baker McKenzie Switzerland AG, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  3. 19 juil. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  4. 7 sept. 2016

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

  5. 11 févr. 2008

    LPS

    LPS
    1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie., 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage., 6, Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique; serrurerie; tuyaux et tubes métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; récipients principalement en métal; clés; porte-clés; chaînes pour clés; badges en métal., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 14, Métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres, horloges., 16, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes)., 17, Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières plastiques sous forme extrudée pour usage dans la fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Cuir et imitation du cuir, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 19, Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux, articles de jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salades; conserves; plats et snacks préparés compris dans cette classe., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats et snacks préparés compris dans cette classe 32 Bières; eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de vente au détail; organisation, mise en oeuvre et supervision de plans de fidélisation et de motivation., 36, Assurances; affaires financières, affaires monétaires; affaires immobilières; émission de coupons de valeur en relation avec des plans de bonus et de fidélisation., 37, Stations-service pour véhicules; entretien, réparation, modification, transformation, lavage, laquage et polissage de véhicules, et de parties et accessoires de véhicules; lubrification d'avions, de bateaux, d'hovercraft et de véhicules terrestres; construction, inspection, entretien et réparation de routes, de plateformes de forage, d'autres constructions d'ingénierie civile et d'installations et de machines industrielles; marquage de route; forage; pose de pipelines; installation, entretien et réparation d'appareils et instruments de chauffage; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, de réseaux d'ordinateurs et de matériel périphériques d'ordinateurs; isolation de bâtiments; location d'équipements et d'appareils d'exploitation du pétrole; consultation pour les services compris dans cette classe., 39, Transport et livraison de pétrole, de gaz, de métaux, de charbon et de produits chimiques, tous par terre ou par mer; stockage de pétrole, de gaz, de métaux, de charbon et de produits chimiques; transport de pétrole, de gaz et de produits chimiques par pipeline; distribution d'énergie; services de location, de garage et de parking de véhicules; affrètement (chartering) de bateaux; courtage de fret; transports par bateaux, hovercraft, avions et véhicules terrestres de réservoirs de fuel; mise à disposition d'informations en matière de tourisme et de voyage; consultation pour les services compris dans cette classe., 40, Raffinage, fabrication, traitement, mélange, et transformation de pétrole, de produits chimiques, de métaux et d'autres produits; production d'électricité; extraction de minéraux; traitement du métal, du béton, du bois et d'autres matériaux de construction; purification de l'eau, traitement des matériaux usés et des substances dangereuses; consultation pour les services compris dans cette classe., 42, Recherche scientifique et technologique; services dans les domaines de la surveillance, de l'exploitation, de l'inspection et de la recherche géologique et océanographique; services de laboratoire; tests de matériel et analyse de résistance; services de diagnostique; ingénierie chimique, mécanique et électrique; services légaux; services dans le domaine de la propriété intellectuelle; services informatiques; conseils se rapportant à l'informatique et à la technologie de l'information; développement de logiciels d'ordinateur; location-vente (leasing) d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateur; conception graphique; services dans les domaines de la construction de bâtiments et du dessin industriel; consultation pour les services compris dans cette classe., 43, Services de restaurants, cafés, snack bars et restauration rapide; fourniture de repas; mise à disposition d'hébergements temporaires; services de réservation d'hébergement; services de consultation et de conseils pour les services compris dans cette classe. → 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie., 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage., 6, Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique; serrurerie; tuyaux et tubes métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; récipients principalement en métal; clés; porte-clés; chaînes pour clés; badges en métal., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 14, Métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres, horloges., 16, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes)., 17, Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières plastiques sous forme extrudée pour usage dans la fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Cuir et imitation du cuir, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 19, Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux, articles de jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salades; conserves; plats et snacks préparés compris dans cette classe., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats et snacks préparés compris dans cette classe 32 Bières; eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de vente au détail; organisation, mise en oeuvre et supervision de plans de fidélisation et de motivation., 36, Assurances; affaires financières, affaires monétaires; affaires immobilières; émission de coupons de valeur en relation avec des plans de bonus et de fidélisation., 37, Stations-service pour véhicules; entretien, réparation, modification, transformation, lavage, laquage et polissage de véhicules, et de parties et accessoires de véhicules; lubrification d'avions, de bateaux, d'hovercraft et de véhicules terrestres; construction, inspection, entretien et réparation de routes, de plateformes de forage, d'autres constructions d'ingénierie civile et d'installations et de machines industrielles; marquage de route; forage; pose de pipelines; installation, entretien et réparation d'appareils et instruments de chauffage; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, de réseaux d'ordinateurs et de matériel périphériques d'ordinateurs; isolation de bâtiments; location d'équipements et d'appareils d'exploitation du pétrole; consultation pour les services compris dans cette classe., 39, Transport et livraison de pétrole, de gaz, de métaux, de charbon et de produits chimiques, tous par terre ou par mer; stockage de pétrole, de gaz, de métaux, de charbon et de produits chimiques; transport de pétrole, de gaz et de produits chimiques par pipeline; distribution d'énergie; services de location, de garage et de parking de véhicules; affrètement (chartering) de bateaux; courtage de fret; transports par bateaux, hovercraft, avions et véhicules terrestres de réservoirs de fuel; mise à disposition d'informations en matière de tourisme et de voyage; consultation pour les services compris dans cette classe., 40, Raffinage, fabrication, traitement, mélange, et transformation de pétrole, de produits chimiques, de métaux et d'autres produits; production d'électricité; extraction de minéraux; traitement du métal, du béton, du bois et d'autres matériaux de construction; purification de l'eau, traitement des matériaux usés et des substances dangereuses; consultation pour les services compris dans cette classe., 42, Recherche scientifique et technologique; services dans les domaines de la surveillance, de l'exploitation, de l'inspection et de la recherche géologique et océanographique; services de laboratoire; tests de matériel et analyse de résistance; services de diagnostique; ingénierie chimique, mécanique et électrique; services informatiques; conseils se rapportant à l'informatique et à la technologie de l'information; développement de logiciels d'ordinateur; location-vente (leasing) d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateur; conception graphique; services dans les domaines de la construction de bâtiments et du dessin industriel; consultation pour les services compris dans cette classe., 43, Services de restaurants, cafés, snack bars et restauration rapide; fourniture de repas; mise à disposition d'hébergements temporaires; services de réservation d'hébergement; services de consultation et de conseils pour les services compris dans cette classe., 45, Services légaux; services dans le domaine de la propriété intellectuelle.
    Classification internationale
    1-2,4,6,11-12,14,16-19,21,25,28-30,35-37,39-40,42-43 → 1-2,4,6,11-12,14,16-19,21,25,28-30,35-37,39-40,42-43,45

    Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008

  6. 4 sept. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.