FI.TO.PE.CI

Marque suisse · 561575 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
561575
Numéro de demande
00904/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FI.TO.PE.CI ((fig.))
Déposée
25 mai 2007
Enregistrée
27 août 2007
Publiée
11 sept. 2007
Protégée jusqu’au
25 mai 2027
Classification de Vienne
24.17.01, 24.17.02, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.22
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs

Texte déposé

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Texte déposé

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Construction et réparation

Construction; réparation; services d'installation

Texte déposé

Construction; réparation; services d'installation.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 24 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.03.2014

  3. 24 mars 2009

    Rectifié

    Titulaire
    FIAT GROUP AUTOMOBILES S.P.A., Corso Giovanni Agnelli 200, 10135 Torino, Italie, TOFAS TÜRK OTOMOBIL FABRIKASY A.S., Buyukdere Caddesi n. 145, Zincirlikuyu, 80300 ISTANBUL, Turquie, AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75 Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS, France, AUTOMOBILES CITROEN, Société Anonyme, Immeuble Colisée III, 12 Rue Fructidor, 75835 PARIS, France → FIAT GROUP AUTOMOBILES S.P.A., Corso Giovanni Agnelli 200, 10135 Torino, Italie, AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75 Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS, France, AUTOMOBILES CITROEN, Société Anonyme, Immeuble Colisée III, 12 Rue Fructidor, 75835 PARIS, France, TOFAS TÜRK OTOMOBIL FABRIKASI A.S., Buyukdere Caddesi n. 145, Zincirlikuyu, 80300 ISTANBUL, Turquie

    Publié dans Swissreg le 24.03.2009

  4. 11 sept. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2007

Parties

Titulaire

FIAT GROUP AUTOMOBILES S.P.A.

Corso Giovanni Agnelli 200, 10135 Torino, IT

AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

75 Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS, FR

AUTOMOBILES CITROEN, Société Anonyme

Immeuble Colisée III, 12 Rue Fructidor, 75835 PARIS, FR

TOFAS TÜRK OTOMOBIL FABRIKASI A.S.

Buyukdere Caddesi n. 145, Zincirlikuyu, 80300 ISTANBUL, TR

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.