Comballies

Marque suisse · 561623 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
561623
Numéro de demande
54256/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
23 avr. 2007
Enregistrée
30 août 2007
Publiée
13 sept. 2007
Protégée jusqu’au
23 avr. 2027
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 28 oct. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Rémy et Florian Besse, Propriétaires - Encaveurs, Route de Plan-Cerisier, 1921 Martigny-Croix → Florian Besse, Route de Plan-Cerisier 11, 1921 Martigny-Croix

    Publié dans Swissreg le 28.10.2016

  3. 13 sept. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.