Comballies
Marque suisse · 561623 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 561623
- Numéro de demande
- 54256/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 avr. 2007
- Enregistrée
- 30 août 2007
- Publiée
- 13 sept. 2007
- Protégée jusqu’au
- 23 avr. 2027
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 28 oct. 2016
Transféré
- Titulaire
- Rémy et Florian Besse, Propriétaires - Encaveurs, Route de Plan-Cerisier, 1921 Martigny-Croix → Florian Besse, Route de Plan-Cerisier 11, 1921 Martigny-Croix
Publié dans Swissreg le 28.10.2016
- 13 sept. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.