Marque figurative

Marque suisse · 561766 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
561766
Numéro de demande
54598/2007
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 mai 2007
Enregistrée
4 sept. 2007
Publiée
18 sept. 2007
Radiée
4 déc. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Tissus et produits textiles compris dans cette classe; couvertures de lit et de table

Texte déposé

Tissus et produits textiles compris dans cette classe; couvertures de lit et de table.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.12.2017

  2. 18 sept. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.