Marque figurative
Marque suisse · 561855 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 561855
- Numéro de demande
- 56409/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 juin 2007
- Enregistrée
- 5 sept. 2007
- Publiée
- 19 sept. 2007
- Protégée jusqu’au
- 15 juin 2027
- Classification de Vienne
- 15.07.09, 15.07.15, 26.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale.
Transport et voyages
Transports; transport individuel, collectif, public ou de handicapés.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.07.2017
- 15 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, 17, rue Töpffer, 1206 Genève → Service Juridique des transports publics genevois, Serife Karakaya Gocmen, Route de la Chapelle 1, Case Postale 950, 1212 Grand-Lancy
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
- 6 août 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Junod, Guyet, Muhlstein & Lévy, avocats, 17, rue Töpffer, 1206 Genève → Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, 17, rue Töpffer, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 06.08.2015
- 19 sept. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.