CM CENDRES MÉTAUX
Marque suisse · 562327 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 562327
- Numéro de demande
- 51055/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CM CENDRES MÉTAUX ((fig.))
- Déposée
- 17 avr. 2007
- Enregistrée
- 13 sept. 2007
- Publiée
- 27 sept. 2007
- Protégée jusqu’au
- 17 avr. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Or et ses alliages, ouvrés et semi-ouvrés, à usage dentaire; alliages et brasures pour prothèses dentaires; amalgame et mercure à usage dentaire; céramique à usage dentaire et matières synthétiques pour obturations à usage dentaire; tous les produits précités non compris dans d'autres classes.
Métaux et produits métalliques
Brasures de métaux communs pour l'industrie; produits non-ouvrés, semi-ouvrés et terminés en métaux communs non compris dans d'autres classes.
Appareils médicaux
Appareils, instruments et instruments auxiliaires médicaux et dentaires; implants artificiels dentaires; attachements pour prothèses dentaires; glissières pour prothèses dentaires; ancrages pour prothèses dentaires, ancrages à résilience pour prothèses dentaires.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux; produits terminés en métaux précieux et non compris dans d'autres classes; alliages et produits semi-ouvrés et terminés en métaux précieux pour la bijouterie et l'industrie; bijouterie semi-ouvrée; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses; boîtes de montres.
Traitement de matériaux
Traitement des métaux précieux et non-précieux, recyclage et récupération de métaux précieux et non-précieux; façonnage de pièces pour appareils, instruments et objets relevant notamment des domaines médicaux et dentaires.
Sciences, technologie et informatique
Conseils, conception et développement pour le compte de tiers d'appareils, d'instruments et d'objets relevant notamment des domaines médicaux et dentaires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Cendres+Métaux Holding SA, Rue de Boujean 122, 2501 Biel/Bienne → Cendres+Métaux SA, Rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 6 août 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 16 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
- 27 sept. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.