Copytrans
Marque suisse · 562442 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 562442
- Numéro de demande
- 54230/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Copytrans ((fig.))
- Déposée
- 20 avr. 2007
- Enregistrée
- 14 sept. 2007
- Publiée
- 2 oct. 2007
- Protégée jusqu’au
- 20 avr. 2027
- Classification de Vienne
- 26.11.02, 26.11.08, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Programmes d'ordinateurs, à savoir logiciels conçus pour le téléchargement, la transmission, la réception, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, la lecture, la sauvegarde et l'organisation de fichiers informatiques, de données audio, vidéo et/ou multimédia.
Télécommunications
Services de télécommunication, à savoir, transmission électronique de fichiers par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de télécommunications; fourniture d'accès à des réseaux de données (Internet); location et mise à disposition gratuite de temps d'accès à des réseaux de données.
Sciences, technologie et informatique
Mise à disposition de logiciels téléchargeables à partir d'un réseau global d'ordinateurs (Internet); consultation en matière de logiciels, élaboration et conception de logiciels, installation de logiciels; mise à jour de logiciels.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2026
Transféré
- Titulaire
- David Monbaron, Rupniecibas Iela 5-19, 1010 Riga, Lettonie → Marc Monbaron, 47, Boulevard Murat, 75016 Paris, France
Publié dans Swissreg le 10.09.2026
- 24 oct. 2018
Transféré
- Titulaire
- WindSolutions SA, Chemin de Bochat 11, 1094 Paudex → David Monbaron, Rupniecibas Iela 5-19, 1010 Riga, Lettonie
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 12 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
- 17 janv. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- WINDSOLUTIONS SARL, Chemin de Bochat 11, 1094 Paudex → WindSolutions SA, Chemin de Bochat 11, 1094 Paudex
Publié dans Swissreg le 17.01.2014
- 17 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.01.2014
- 2 oct. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 190 du 02.10.2007
Parties
Titulaire
75016 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.