Marque figurative

Marque suisse · 562690 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
562690
Numéro de demande
02461/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 nov. 2005
Enregistrée
25 sept. 2007
Publiée
9 oct. 2007
Protégée jusqu’au
14 nov. 2035
Couleurs revendiquées
Rot, schwarz, gelb.
Classification de Vienne
01.15.03, 03.07.01, 03.07.02, 04.03.20, 24.01.05, 24.01.09
Source
Swissreg

Produits et services

Traitement de matériaux

Production d'énergie

Texte déposé

Erzeugung von Energie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    14.11.2025 → 14.11.2035

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 27 oct. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patrick Raedersdorf, Fürsprecher, M.B.L.-HSG, PEGASUS-Advokatur, Karl-Neuhaus-Strasse 8, Postfach 932, 2501 Biel-Bienne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.10.2025

  3. 16 sept. 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fritz Schwarz,, Unternehmer, Oberer Aareggweg 108, 3004 Bern → Fritz Schwarz, Schützenstrasse 11, 3052 Zollikofen

    Publié dans Swissreg le 16.09.2019

  4. 29 nov. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Fürsprecher Patrick Raedersdorf, Casinoplatz 8,, Postfach, 3000 Bern 7, Raedersdorf Patrick, Fürsprecher; M.B.L.-HSG, Zeughausgasse 18, Postfach, 3000 Bern 7 → Patrick Raedersdorf, Fürsprecher, M.B.L.-HSG, PEGASUS-Advokatur, Karl-Neuhaus-Strasse 8, Postfach 932, 2501 Biel-Bienne

    Publié dans Swissreg le 29.11.2016

  5. 1 févr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2016

  6. 14 juil. 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Fürsprecher Patrick Raedersdorf, Casinoplatz 8,, Postfach, 3000 Bern 7 → Fürsprecher Patrick Raedersdorf, Casinoplatz 8,, Postfach, 3000 Bern 7, Raedersdorf Patrick, Fürsprecher; M.B.L.-HSG, Zeughausgasse 18, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 14.07.2015

  7. 9 oct. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.