Aquavançon

Marque suisse · 562946 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
562946
Numéro de demande
55676/2007
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 mai 2007
Enregistrée
1 oct. 2007
Publiée
16 oct. 2007
Radiée
16 déc. 2016
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Énergie électrique hydraulique labelisée.

Traitement de matériaux

Production d'énergie électrique hydraulique labelisée.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2016

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans Swissreg le 19.12.2016

  2. 16 oct. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.2007

Parties

Titulaire

Forces Motrices de l'Avançon

Av. de la Gare 19 Case postale 128, 1880 BEX

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.