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Marque suisse · 562994 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
562994
Numéro de demande
56031/2007
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
h3 ((fig.))
Déposée
6 juin 2007
Enregistrée
2 oct. 2007
Publiée
16 oct. 2007
Radiée
8 janv. 2018
Motif
Non prolongée
Priorité
11.12.2006 US
Remarques
Teilpriorität; Details im Aktenheft.
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), notamment moteurs pas à pas.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.01.2018

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 6 avr. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Danaher Motion Technology LLC, 125 Powder Forest Drive, Simsbury, Connecticut 06070, Etats-Unis d'Amérique → Portescap Singapore PTE LTD, Block 3015A Ubi Road 1, #07-08 Kampong Ubi Industrial Estate, Singapur 408705, Singapour

    Publié dans Swissreg le 06.04.2009

  4. 16 oct. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.