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Marque suisse · 563240 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
563240
Numéro de demande
53861/2007
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 sept. 2007
Enregistrée
10 oct. 2007
Publiée
24 oct. 2007
Radiée
16 oct. 2007
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobiles, véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et parties et accessoires des produits précités, compris dans la classe 12.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2007

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2007

  2. 24 oct. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.