Quadrance & Habillage
Marque suisse · 563416 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 563416
- Numéro de demande
- 57220/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Quadrance & Habillage ((fig.))
- Déposée
- 5 juil. 2007
- Enregistrée
- 12 oct. 2007
- Publiée
- 30 oct. 2007
- Protégée jusqu’au
- 5 juil. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 23 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 19 mai 2017
Transféré
- Titulaire
- Vaucher Manufacture Fleurier S.A., 33, rue de l'Hôpital, 2114 Fleurier → Quadrance et Habillage SA, Rue Alexis-Marie-Piaget 26, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 19.05.2017
- 17 mai 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
- 30 oct. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.