pfefferzeichen
Marque suisse · 563437 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 563437
- Numéro de demande
- 60082/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- pfefferzeichen ((fig.))
- Déposée
- 13 sept. 2007
- Enregistrée
- 15 oct. 2007
- Publiée
- 30 oct. 2007
- Protégée jusqu’au
- 13 sept. 2027
- Classification de Vienne
- 05.09.15, 05.09.23, 25.05.02, 26.04.01, 26.04.07, 26.04.15, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Remise de prix
Texte déposé
Preisverleihung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 30 oct. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2007
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.