SWISS ARMS

Marque suisse · 563529 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
563529
Numéro de demande
00626/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISS ARMS ((fig.))
Déposée
11 avr. 2007
Enregistrée
19 oct. 2007
Publiée
6 nov. 2007
Protégée jusqu’au
11 avr. 2027
Couleurs revendiquées
La croix figurant dans la marque ne sera pas reproduite en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc, ni dans les couleurs prêtant à confusion avec la croix fédérale suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
24.13.01, 24.13.23, 25.05.02, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.10
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs; tous les produits nommés de provenance suisse.

Armes et feux d’artifice

Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe; tous les produits nommés de provenance suisse.

Cuir et bagages

Cannes-sièges; tous les produits nommés de provenance suisse.

Meubles

Matelas pneumatique; tous les produits nommés de provenance suisse.

Jeux, jouets et articles de sport

Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs; tous les produits nommés de provenance suisse.

Tabac et articles pour fumeurs

Briquets; tous les produits nommés de provenance suisse.

Télécommunications

Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs.

Sciences, technologie et informatique

Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  2. 5 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  3. 3 mai 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

  4. 19 févr. 2013

    Partiellement radié

    LPS
    9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs. → 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs; tous les produits nommés de provenance suisse., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe; tous les produits nommés de provenance suisse., 18, Cannes-sièges; tous les produits nommés de provenance suisse., 20, Matelas pneumatique; tous les produits nommés de provenance suisse., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs; tous les produits nommés de provenance suisse., 34, Briquets; tous les produits nommés de provenance suisse., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs.
    Classification internationale
    9,13,18,20,28,34,38,42 → 9,13,18,20,28,34,38,42

    Publié dans Swissreg le 19.02.2013

  5. 22 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.09.2011

  6. 24 août 2011

    Transféré

    Titulaire
    SAN Swiss Arms AG, Industrieplatz 1, 8212 Neuhausen am Rheinfall → CYBERGUN, 9/11 rue Henri Dunant, ZI Les Bordes, 91070 Bondoufle, France
    Mandataire
    lic. iur. Daniel Plüss, LL.M., c/o ThomannFischer, Advokatur und Notariat, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 24.08.2011

  7. 9 mai 2011

    Partiellement radié

    LPS
    9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs. → 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs.
    Classification internationale
    9,13,18,20,28,34,38,42 → 9,13,18,20,28,34,38,42

    Publié dans Swissreg le 09.05.2011

  8. 20 avr. 2011

    Partiellement radié

    LPS
    8, Couteaux de chasse, couverts de camping., 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Gibecières, sacs à dos de randonnée, sacs à dos; cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 22, Tentes., 25, Vêtements de chasse et de randonée., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets. Tous les produits nommés de provenance suisse., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs. → 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs.
    Classification internationale
    8-9,13,18,20,22,25,28,34,38,42 → 9,13,18,20,28,34,38,42

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

2 entrées antérieures
  1. 24 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Egbert Wilms, Holbeinstrasse 31, 8032 Zürich → lic. iur. Daniel Plüss, LL.M., c/o ThomannFischer, Advokatur und Notariat, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 24.03.2011

  2. 6 nov. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.