DAL 1912 FINI
Marque suisse · 564002 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 564002
- Numéro de demande
- 56846/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DAL 1912 FINI ((fig.))
- Déposée
- 26 juin 2007
- Enregistrée
- 1 nov. 2007
- Publiée
- 15 nov. 2007
- Protégée jusqu’au
- 26 juin 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.01.01, 03.01.02, 03.01.20, 03.01.24, 24.01.05, 24.01.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Préparations pour farces de pâtes alimentaires à base de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves, gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers, fromages, produits fromagers, huiles et graisses comestibles.
Café, boulangerie et confiserie
Pâtes alimentaires, pâtes alimentaires fraîches, produits à base de pâtes alimentaires fraîches, sèches ou précuites, y compris gnocchis, tortellinis, tortellonis, cappellettis, raviolis, lasagnes, tagliatelles; plats cuisinés; riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, levure et poudre pour faire lever, sauces, jus (condiments), épices.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.12.2016
- 18 févr. 2008
Partiellement radié
- LPS
- 29, Préparations pour farces de pâtes alimentaires à base de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves, gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers, fromages, produits fromagers, huiles et graisses comestibles., 30, Pâtes alimentaires, pâtes alimentaires fraîches, produits à base de pâtes alimentaires fraîches, sèches ou précuites, y compris gnocchis, tortellinis, tortellonis, cappellettis, raviolis, lasagnes, tagliatelles; plats cuisinés; riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, levure et poudre pour faire lever, vinaigre, sauces, jus (condiments), épices. → 29, Préparations pour farces de pâtes alimentaires à base de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves, gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers, fromages, produits fromagers, huiles et graisses comestibles., 30, Pâtes alimentaires, pâtes alimentaires fraîches, produits à base de pâtes alimentaires fraîches, sèches ou précuites, y compris gnocchis, tortellinis, tortellonis, cappellettis, raviolis, lasagnes, tagliatelles; plats cuisinés; riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, levure et poudre pour faire lever, sauces, jus (condiments), épices.
- Classification internationale
- 29-30 → 29-30
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2008
- 15 nov. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.