G A T

Marque suisse · 564005 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
564005
Numéro de demande
57757/2007
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
G A T ((fig.))
Déposée
18 juil. 2007
Enregistrée
1 nov. 2007
Publiée
15 nov. 2007
Radiée
19 févr. 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Bicyclettes et leurs parties et accessoires, véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties et accessoires des produits précités, compris dans la classe 12.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.02.2018

  2. 15 nov. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.