MODULASENSE
Marque suisse · 564045 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 564045
- Numéro de demande
- 01050/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 juil. 2007
- Enregistrée
- 2 nov. 2007
- Publiée
- 20 nov. 2007
- Protégée jusqu’au
- 5 juil. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Matières premières (produits chimiques) destinées à l'industrie des arômes.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Huiles essentielles
Texte déposé
Huiles essentielles.
Café, boulangerie et confiserie
Arômes et compositions aromatisantes d'origine naturelle et artificielle, autres que les huiles essentielles, destinés à conférer du goût aux produits alimentaires, aux boissons, aux produits pharmaceutiques et aux produits de soins buccaux.
Sciences, technologie et informatique
Conseils et services scientifiques à des tiers dans les domaines de l'alimentation et de l'aromatisation d'aliments, de boissons, de produits pharmaceutiques et de produits de soins buccaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes,, Case postale 239, 1211 Genève 8 → FIRMENICH SA, 7, rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 18.05.2020
- 21 juin 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 20 nov. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.