Marque figurative
Marque suisse · 564568 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 564568
- Numéro de demande
- 56831/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 juin 2007
- Enregistrée
- 12 nov. 2007
- Publiée
- 27 nov. 2007
- Protégée jusqu’au
- 26 juin 2027
- Couleurs revendiquées
- BLEU, ORANGE
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.07.04, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Publications imprimées, imprimés; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'instruction et d'enseignement dans les domaine des technologies de l'information et de la sécurité en matière de technologie de l'information; certificats.
Publicité et services aux entreprises
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale
Texte déposé
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale.
Sciences, technologie et informatique
Consultation en matière de questions de sécurité dans le domaine des technologies de l'information; services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs.
Services juridiques et de sécurité
Information et consultation en matière de sécurité; concession de licences de propriété intellectuelle; services juridiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
- 27 nov. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 230 du 27.11.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.