Marque figurative
Marque suisse · 564701 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 564701
- Numéro de demande
- 62595/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 nov. 2007
- Enregistrée
- 16 nov. 2007
- Publiée
- 4 déc. 2007
- Protégée jusqu’au
- 9 nov. 2027
- Couleurs revendiquées
- Noir, bleu marine, bleu indigo, bleu roi, bleu clair, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.09, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.12, 26.04.13, 26.04.16, 26.11.01, 26.11.09, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers non en métaux précieux, en leurs alliages ou en leur placage, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes.
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.