CLA-VAL
Marque suisse · 564871 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 564871
- Numéro de demande
- 57782/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 juil. 2007
- Enregistrée
- 22 nov. 2007
- Publiée
- 6 déc. 2007
- Protégée jusqu’au
- 19 juil. 2027
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Ventile aus Metall für Wasserleitungen, membrangesteuerte Ventile aus Metall.
Machines et moteurs
Machines et machines-outils
Texte déposé
Maschinen und Werkzeugmaschinen.
Électronique, logiciels et instruments
Magnetventile, Brennstoffpumpen mit Selbstregulierung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
- 6 déc. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.