La Bâtie

Marque suisse · 565383 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
565383
Numéro de demande
56299/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
14 juin 2007
Enregistrée
7 déc. 2007
Publiée
27 déc. 2007
Protégée jusqu’au
14 juin 2027
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2017

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Me Pierre-Alain Killias, Rue du Grand-Chêne 2, CP 6791, 1002 Lausanne → Me Pierre-Alain Killias, p.a. MCE AVOCATS, Grand-Chêne 1-3, Case postale 6868, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

  2. 18 janv. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  3. 10 janv. 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Association La Bâtie - Festival de Genève, rue du Temple 5,, case postale 1525, 1211 Genève 11 → Association des amis de La Bâtie, - Festival de Genève, Rue du Temple 5, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.01.2017

  4. 10 janv. 2017

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Me Pierre-Alain Killias, Avocat, rue du Grand-Chêne 8,, Case postale 6690, 1002 Lausanne → Me Pierre-Alain Killias, Rue du Grand-Chêne 2, CP 6791, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 10.01.2017

  5. 27 déc. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 249 du 27.12.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.