SMARDTV
Marque suisse · 565436 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 565436
- Numéro de demande
- 58924/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SMARDTV ((fig.))
- Déposée
- 16 août 2007
- Enregistrée
- 10 déc. 2007
- Publiée
- 27 déc. 2007
- Protégée jusqu’au
- 16 août 2027
- Couleurs revendiquées
- Gris, rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 14.05.23, 27.03.01, 27.03.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et dispositifs pour l'audiovisuel, à savoir de télévision et de communication; dispositifs et appareils de codage et de décodage pour chaînes de télévision payantes, appareils, cartes à puces, puces électroniques, microprocesseurs ainsi que leurs supports, dispositifs et circuits électroniques, tous ces produits pour la réception de données audio, vidéo, d'informations de jeux et de courriers électroniques; appareils et dispositifs électroniques servant au contrôle d'accès à des services de télévision payants; modules et cartes électroniques de sécurité, modules et cartes électroniques d'identification, modules et cartes électroniques d'authentification, modules et cartes électroniques pour l'échange et le stockage de données sécurisées; lecteurs pour cartes ou modules électroniques, équipements fonctionnant avec des cartes ou des modules électroniques, ordinateurs pour l'étude, la mise en œuvre et la personnalisation de cartes ou de modules électroniques; logiciels pour l'étude et la mise en œuvre de cartes ou de modules électroniques; logiciels pour la sécurisation de données audiovisuelles; logiciels pour le traitement du contrôle d'accès à ces données audiovisuelles.
Sciences, technologie et informatique
Conception et développements de logiciels pour l'étude, la mise en œuvre et la personnalisation de cartes ou de modules électroniques; conception et développement de logiciels pour la sécurisation de données audiovisuelles; conception et développement de logiciels pour le traitement du contrôle d'accès à des données audiovisuelles sécurisées; services relatifs à l'étude et la mise en œuvre de cartes ou de modules électroniques de sécurité.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Leman Consulting SA, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.01.2019
- 29 janv. 2019
Transféré
- Titulaire
- SmarDTV S.A., Route de Genève 22, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne → SmarDTV Global SAS, 147, avenue du Jujubier, ZAC Athelia IV, 13600 La Ciotat, France
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 29.01.2019
- 9 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
- 27 déc. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 249 du 27.12.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.