i-DTEC
Marque suisse · 565532 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 565532
- Numéro de demande
- 59187/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 août 2007
- Enregistrée
- 12 déc. 2007
- Publiée
- 27 déc. 2007
- Protégée jusqu’au
- 23 août 2027
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Moteurs à combustion interne (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines et machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; et parties et accessoires des produits précités, compris dans la classe 7.
Véhicules
Moteurs à combustion interne pour véhicules terrestres; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et parties et accessoires des produits précités, compris dans la classe 12.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
- 27 déc. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 249 du 27.12.2007
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.