Gilbert de Montsalvat
Marque suisse · 565631 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 565631
- Numéro de demande
- 59189/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Gilbert de Montsalvat ((fig.))
- Déposée
- 23 août 2007
- Enregistrée
- 13 déc. 2007
- Publiée
- 27 déc. 2007
- Protégée jusqu’au
- 23 août 2027
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.16, 02.01.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre à lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices, glace à rafraîchir
Texte déposé
Kaffee, Tee, Kakao, Zucker, Reis, Tapioka, Sago, Kaffee-Ersatzmittel; Mehle und Getreidepräparate, Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz, Senf; Essig, Saucen (Würzmittel); Gewürze, Kühleis.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac; Articles pour fumeurs; Allumettes
Texte déposé
Tabak; Raucherartikel; Streichhölzer.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 30 avr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
- 7 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- The Royal Cigar Company GmbH, Emil Frey Strasse 163, 4142 Münchenstein → Raymondo Bernasconi, Lindenstrasse 17, 4142 Münchenstein
Publié dans Swissreg le 07.03.2017
- 7 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.03.2017
- 27 déc. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 249 du 27.12.2007
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.