Marque figurative
Marque suisse · 565794 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 565794
- Numéro de demande
- 63800/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 déc. 2007
- Enregistrée
- 18 déc. 2007
- Publiée
- 3 janv. 2008
- Protégée jusqu’au
- 5 déc. 2027
- Couleurs revendiquées
- Vert foncé, vert clair, jaune, blanc et noir.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.07.02, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.10, 26.01.15, 26.03.23, 26.15.11
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; riz, pâtes alimentaires, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 11 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
- 3 janv. 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.