PROFILE 3D

Marque suisse · 566051 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
566051
Numéro de demande
58214/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 juil. 2007
Enregistrée
24 déc. 2007
Publiée
8 janv. 2008
Protégée jusqu’au
30 juil. 2027
Priorité
14.02.2007 US
Remarques
Priorité partielle; détails dans le dossier.
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments pour la chirurgie cardiaque et l'annuloplastie, en particulier anneaux, brides et poignées d'annuloplastie, appareils à usage médical pour la mesure des anneaux, plateaux à usage médical.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 8 janv. 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.