CITROËN BUSINESS
Marque suisse · 566475 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 566475
- Numéro de demande
- 60180/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 sept. 2007
- Enregistrée
- 8 janv. 2008
- Publiée
- 22 janv. 2008
- Protégée jusqu’au
- 14 sept. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, mécanis mes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
- 30 juin 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Automobiles Citroën, Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, 75835 Paris Cedex 17, France → AUTOMOBILE CITROEN, 6, rue Fructidor, 75017 Paris, France
Publié dans Swissreg le 30.06.2017
- 22 janv. 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2008
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.