CITROËN EDITION
Marque suisse · 566476 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 566476
- Numéro de demande
- 60356/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 sept. 2007
- Enregistrée
- 8 janv. 2008
- Publiée
- 22 janv. 2008
- Protégée jusqu’au
- 19 sept. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
- 30 juin 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Automobiles Citroën, Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor, 75835 Paris Cedex 17, France → AUTOMOBILE CITROEN, 6, rue Fructidor, 75017 Paris, France
Publié dans Swissreg le 30.06.2017
- 22 janv. 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2008
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.