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Marque suisse · 566591 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
566591
Numéro de demande
59525/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
31 août 2007
Enregistrée
10 janv. 2008
Publiée
24 janv. 2008
Protégée jusqu’au
31 août 2027
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; machines à travailler les métaux et outils (parties de machines); parties et accessoires des produits précités non compris dans d'autres classes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

  2. 24 janv. 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.2008

Parties

Titulaire

Brother Industries, Ltd.

BROTHER INDUSTRIES, LTD.

15-1, Naeshiro-cho Mizuho-ku, Nagoya, JP

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.