TGV Prems
Marque suisse · 567259 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 567259
- Numéro de demande
- 60694/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TGV Prems ((fig.))
- Déposée
- 27 sept. 2007
- Enregistrée
- 28 janv. 2008
- Publiée
- 12 févr. 2008
- Protégée jusqu’au
- 27 sept. 2027
- Priorité
- 06.07.2007 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.01.09, 25.01.13, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.19, 26.04.22, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, guides, guides de voyage, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemin de fer; cartes de réseaux ferroviaires.
Publicité et services aux entreprises
Services d'abonnement pour des transports et/ou voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'un pass et/ou coupon d'accès ou de circulation.
Transport et voyages
Transport; transport routier et ferroviaire de voyageurs, d'animaux de compagnie et de bagages; organisation de transports et de voyages, y compris en train; offres tarifaires pour des voyages, notamment par chemin de fer; réservation, échange et remboursement de titres de transport; informations sur le transport, les tarifs et horaires de transport, notamment en car et en train; service de bagages; tous les services précités pouvant être rendus par tous moyens, y compris par voie télématique, téléphonique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatique, y compris Internet.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société Nationale des Chemins de Fer Français, 34, rue du Commandant Mouchotte, 75014 Paris, France → SNCF Mobilités, 9, Rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint Denis, France
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
- 14 juin 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
- 12 févr. 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2008
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.