TGV PRO

Marque suisse · 567260 · Marque combinée · En vigueur

La marque TGV PRO telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
567260
Numéro de demande
60695/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TGV PRO ((fig.))
Déposée
27 sept. 2007
Enregistrée
28 janv. 2008
Publiée
12 févr. 2008
Protégée jusqu’au
27 sept. 2027
Priorité
06.07.2007 FR
Classification de Vienne
26.11.01, 26.11.08, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.11, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, guides, guides de voyage, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemin de fer; cartes de réseaux ferroviaires.

Publicité et services aux entreprises

Services d'abonnement pour des transports et/ou voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'un pass et/ou coupon d'accès ou de circulation.

Transport et voyages

Transport; transport routier et ferroviaire de voyageurs, d'animaux de compagnie et de bagages; organisation de transports et de voyages, y compris en train; offres tarifaires pour des voyages, notamment par chemin de fer; réservation, échange et remboursement de titres de transport; informations sur le transport, les tarifs et horaires de transport, notamment en car et en train; service d'accueil au train; services d'accompagnement de voyageurs, services de réservation de taxi; services de réservations de places de stationnement; services de réservation de véhicules; services de réservations de bureaux; services de bagages; tous les services précités pouvant être rendus par tous moyens, y compris par voie télématique, téléphonique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatique, y compris Internet.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.01.2021

  2. 5 janv. 2021

    Transféré

    Titulaire
    SNCF Mobilités, 9, Rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint Denis, France → SNCF Voyageurs, 9 rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis, France
    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.01.2021

  3. 14 juin 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Société Nationale des Chemins de Fer Français, 34, rue du Commandant Mouchotte, 75014 Paris, France → SNCF Mobilités, 9, Rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint Denis, France

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

  4. 14 juin 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

  5. 12 févr. 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.