HC

Marque suisse · 567641 · Marque combinée · En vigueur

La marque HC telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
567641
Numéro de demande
61825/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HC ((fig.))
Déposée
24 oct. 2007
Enregistrée
4 févr. 2008
Publiée
19 févr. 2008
Protégée jusqu’au
24 oct. 2027
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.03.23, 26.04.03, 26.04.05, 26.04.19, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Chariots élévateurs; tracteurs; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; carrosseries; vans (véhicules); tombereaux (charrettes basculantes); appareils de locomotion par terre, par air ou par rail.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  2. 3 mai 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

  3. 5 juin 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Zhejiang Hangcha Engineering Machinery Co., Ltd., No. 398, Shi Qiao Road, Hanghzou, Chine → Hangcha Group Co., Ltd., 88 Donghuan Road, Lin'an Economic Development Zone, Zhejiang, Chine

    Publié dans Swissreg le 05.06.2012

  4. 16 juin 2008

    Partiellement radié

    LPS
    12, Chariots élévateurs; remorques (véhicules); tracteurs; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; carrosseries; vans (véhicules); tombereaux (charrettes basculantes); appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou par rail. → 12, Chariots élévateurs; tracteurs; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; carrosseries; vans (véhicules); tombereaux (charrettes basculantes); appareils de locomotion par terre, par air ou par rail.
    Classification internationale
    12 → 12

    Publié dans la FOSC No 114 du 16.06.2008

  5. 19 févr. 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.