Marque figurative

Marque suisse · 567643 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
567643
Numéro de demande
62180/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 oct. 2007
Enregistrée
4 févr. 2008
Publiée
19 févr. 2008
Protégée jusqu’au
31 oct. 2027
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.05, 19.13.01, 19.13.25, 26.07.25, 26.13.25
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires

Texte déposé

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 2 août 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    GC Corporation, 76-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku, Tokyo, Japon → GC CORPORATION, 3-2-14 Hongo, Bunkyo-ku, Tokyo 113-0013, Japon

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 19 févr. 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.