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Marque suisse · 568370 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
568370
Numéro de demande
61447/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 oct. 2007
Enregistrée
19 févr. 2008
Publiée
4 mars 2008
Protégée jusqu’au
16 oct. 2027
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobiles, véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et parties et accessoires des produits précités, compris dans la classe 12.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

  2. 4 mars 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 44 du 04.03.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.