ENEFCOGEN

Marque suisse · 568612 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
568612
Numéro de demande
01476/2007
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ENEFCOGEN ((fig.))
Déposée
24 oct. 2007
Enregistrée
25 févr. 2008
Publiée
11 mars 2008
Radiée
29 mai 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et parties de machines à savoir évaporateur, turbine volumétrique à spirales, condenseur de refroidissement, pompe de distribution, vannes de distributions pour gaz ou pour liquides, électrovannes, régulateurs de pression ou de débit, échangeurs thermiques, réacteurs de combustion (non destinés à des véhicules terrestres), tous les produits précités en tant que machine ou pièces de machine.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations de micro cogénération à savoir accumulateurs et récupérateur de chaleur, échangeurs thermiques, installation de filtrage de l'air et de gaz, appareils de gazéification et/ou de fermentation, moteur à combustion, chaudière à biomasse, échangeur condenseur, tous les produits précités faisant partie intégrante d'une installation de cogénération fonctionnant à partie de la biomasse.

Sciences, technologie et informatique

Services de recherche scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception, développement et maintenance de logiciels; études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), recherches physiques, chimiques, mécaniques et électriques; recherches techniques et ingénierie en matière d'énergie nouvelle pour la protection de l'environnement; études, analyses techniques pour l'implantation et l'installation d'appareils électriques pour la régénération à partir de la biomasse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2018

  2. 16 sept. 2016

    Mandataire radié

    Mandataire
    COENDOZ Gérald Ing., Chemin des Esserpys 7,, CP 74, 1032 Romanel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.09.2016

  3. 11 mars 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 11.03.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.