ARTISANS VIGNERONS YVORNE
Marque suisse · 568742 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 568742
- Numéro de demande
- 59365/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ARTISANS VIGNERONS YVORNE ((fig.))
- Déposée
- 28 août 2007
- Enregistrée
- 28 févr. 2008
- Publiée
- 13 mars 2008
- Protégée jusqu’au
- 28 août 2027
- Classification de Vienne
- 05.03.04, 26.11.02, 26.11.08, 26.11.12, 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Yvorne".
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 28 sept. 2011
Mandataire radié
- Mandataire
- ROTH + SAUTER SA, La Pâle, 1026 Denges (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
- 28 oct. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ass. Viticole d'Yvorne, Les Maisons Neuves, 1853 Yvorne → Artisans Vignerons d'Yvorne Société coopérative, Les Maisons Neuves 5, Case postale 43, 1853 Yvorne
Publié dans Swissreg le 28.10.2008
- 13 mars 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 51 du 13.03.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.