Marque figurative
Marque suisse · 568954 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 568954
- Numéro de demande
- 00829/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 mai 2007
- Enregistrée
- 5 mars 2008
- Publiée
- 19 mars 2008
- Protégée jusqu’au
- 22 mai 2027
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 18.01.11, 18.01.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrzeuge, insbesondere Zugskompositionen.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets, y compris des réseaux de trains miniatures, en particulier des trains et véhicules miniatures ainsi que des constructions et installations en miniature; Articles de gymnastique et de sport, compris dans cette classe
Texte déposé
Spiele, Spielzeug, einschliesslich Modelleisenbahnanlagen, insbesondere Modelleisenbahnen und -fahrzeuge sowie Bauten und Anlagen in Miniaturgrösse; Turn- und Sportartikel, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind.
Transport et voyages
Transportwesen, Beförderung von Personen und Gütern, Lagerung von Waren, Veranstaltung und Vermittlung von Reisen (ausgenommen Reservierungen von Hotels und Pensionsunterkünften), Vermittlung von Verkehrsleistungen, Reisebegleitung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Recht & Compliance, Hilfikerstrasse 1, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 7 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 8 sept. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB, Generalsekretariat - Konzernrecht,, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65
Publié dans Swissreg le 08.09.2014
- 19 mars 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 55 du 19.03.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.