Marque figurative
Marque suisse · 568957 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 568957
- Numéro de demande
- 58281/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 juil. 2007
- Enregistrée
- 5 mars 2008
- Publiée
- 19 mars 2008
- Protégée jusqu’au
- 31 juil. 2027
- Classification de Vienne
- 02.09.01, 25.01.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Texte déposé
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à condition qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation), restauration [repas]; services de restauration à emporter; hébergement temporaire, agences de logements [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, services hôteliers, service de traiteur.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.07.2017
- 29 mai 2017
Transféré
- Titulaire
- Guignard Desserts Orbe SA, Grand-Rue 17-19, 1350 Orbe → Citadin Concept Food SA, Rue des Jordils 40, c/o Cabinet Fiduciaire Dayer SA, 1025 St-Sulpice
- Mandataire
- Moser Design SA, Rue du Simplon 3d, 1006 Lausanne → Me Albert REY-MERMET, Place du Molard 3, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.05.2017
- 19 mars 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 55 du 19.03.2008
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.