Marque figurative
Marque suisse · 569723 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 569723
- Numéro de demande
- 01154/2007
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 juil. 2007
- Enregistrée
- 31 mars 2008
- Publiée
- 15 avr. 2008
- Radiée
- 26 févr. 2018
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Mécanisme de transmission, de couplage, d'embrayage, de freinage et d'arrêt pour tout système en mouvement pour machines; équipement de freinage mécanique adaptable sur un appareillage orthopédique pour l'aide au déplacement de personnes à mobilité réduite.
Véhicules
Mécanisme de transmission, de couplage, d'embrayage, de freinage et d'arrêt pour tout système en mouvement pour véhicules; véhicules équipés d'un mécanisme de transmission, de couplage, de freinage et d'arrêt, comprenant des véhicules tracteurs et des véhicules tractés; véhicules pour personnes à mobilité réduite.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2018
- 15 avr. 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 72 du 15.04.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.