KRONUS

Produits et services

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1. 5 juin 2018

   Radié, non prolongé

   Publié dans Swissreg le 05.06.2018

2. 16 oct. 2017

   Mandataire radié

   Mandataire

   FRORIEP AG, Bellerivestrasse 201, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)

   Publié dans Swissreg le 16.10.2017

3. 10 août 2016

   Adresse du mandataire modifiée

   Mandataire

   FRORIEP, Bellerivestrasse 201, 8034 Zürich → FRORIEP AG, Bellerivestrasse 201, Postfach, 8034 Zürich

   Publié dans Swissreg le 10.08.2016

4. 3 déc. 2013

   Adresse du mandataire modifiée

   Mandataire

   Froriep Renggli, Bellerivestrasse 201, 8034 Zürich → FRORIEP, Bellerivestrasse 201, 8034 Zürich

   Publié dans Swissreg le 03.12.2013

5. 23 juin 2008

   LPS

   LPS

   7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines à soutirer; séparateurs; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux minérales; écharneuses; égreneuses; appareils pour tirer la bière sous pression; pompes à bière; machines de brasserie; machines à couper le pain; barattes; machines à beurre; déshuileurs de vapeur; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; machines d'emballage; robots de cuisine électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; étiqueteuses; machines à plomber les bouteilles; rince-bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; hache-viande (machines); presse-fruits électriques à usage ménager; remplisseuses; machines à râper les légumes; machines à laver la vaisselle; décortiqueurs de céréales; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café autres qu'à main; pétrins mécaniques; machines de cuisine électriques; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; couteaux électriques; machines pour le repassage des lames; séparateurs de crème; malaxeurs; mixeurs; émulseurs électriques à usage domestique; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; étiqueteuses de prix et imprimante d'étiquettes; pressoirs; machines et appareils de nettoyage électriques; coupe-racines (machines); batteurs électriques; agitateurs; scies (machines); éplucheuses (machines); appareils pour la distribution de boissons; machines pour l'affûtage; cisailles électriques; fouets électriques à usage ménager; coupeuses (machines); cireuses électriques pour chaussures; tamis (machines ou parties de machines); cribleurs; rinceuses; pompes à vide (machines); machines à boucher les bouteilles; machines pour l'empaquetage; appareils de lavage; machines à laver le linge; lessiveuses; machines à saucisses; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs à usage industriel (machines)., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes aspirantes de cuisine; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; fours de boulangerie; barbecues; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération; machines pour cuire du pain; grille pain; marmites autoclaves; électriques; torréfacteurs à fruits; tournebroches; appareils et machines à glace; glacières; bouilloires électriques; woks électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); friteuses électriques; becs de gaz; congélateurs; appareils pour le refroidissement de boissons; grils (appareils de cuisson); rôtissoires; broches de rôtisserie; robinets; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; plaques de chauffage; foyers; yaourtières électriques; filtres à café électriques; cafetières électriques; brûloirs à café; torréfacteurs à café; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; potagers (fourneaux); cuisinières; refroidisseurs de liquides (installations); installations et machines à rafraîchir; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils et machines pour la purification de l'air; torréfacteurs à malt; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; brise-jet; poêles (appareils de chauffage); pasteurisateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; torréfacteurs; autocuiseurs électriques; éviers; stérilisateurs; thermoplongeurs; chauffe-plats; grille-pain; fers à pâtisserie électriques; accumulateurs de chaleur; bouillottes; plaques chauffantes; réchauffeurs d'eau (appareils); bouilleurs; lavabos; sécheurs de linge électriques; appareils de prise d'eau., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; dessertes; tableaux d'affichage; tréteaux (mobilier); bancs (meubles); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; cuves non métalliques; buffets; buffets roulants (meubles); conteneurs non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; barils non métalliques; barriques non métalliques; cannelles de tonneaux non métalliques; bannetons; casiers à bouteilles; hachoirs (tables de bouchers); vaisseliers; porte-serviettes (meubles); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; harasses; tabourets; bahuts non métalliques (coffres); fûts en bois pour décanter le vin; mannes (paniers); comptoirs (tables); chantiers non métalliques pour fûts (supports); meubles; meubles métalliques; meubles, glaces (miroirs), cadres; portes de meubles; rayonnages; porte-parapluies; armoires; tiroirs; chariots (mobilier); sièges métalliques; garde-manger non métalliques; bondes non métalliques; panetons; tables; tables métalliques; plateaux de tables; récipients d'emballage en matières plastiques; vitrines (meubles); tables de toilette (mobilier); établis., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; poubelles; gobelets; bassins (récipients); récipients pour le ménage ou la cuisine; chopes à bière; poêles à frire; brochettes pour la cuisson (aiguilles métalliques); planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain; beurriers; cloches à beurre; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électrique; fermetures pour couvercles de marmites; coquetiers; baquets; bocaux; assiettes jetables; seaux à glace; burettes; huiliers; baguettes (instruments de cuisine); bidons (gourdes); bouteilles; ouvre-bouteilles; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; légumiers; vaisselle jetable; services à épices; boîtes en verre; verres (récipients); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans ces classes; grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; porte-serviettes; anneaux et barres porte-serviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipient calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; cabarets (plateaux à servir); filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café à main; services à café; brocs; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; presse-ail (ustensiles de cuisine); moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; gamelles; chaudrons; marmites; corbeilles à usage domestique; bonbonnes; tire-bouchons; cristaux (verreries; batteries de cuisine; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives, non électriques; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels (shakers); émulseurs non électriques à usage domestique; moulins à usage domestique à main; appareils à faire des nouilles (instruments à main); coupes à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; plats en papier; moulins à poivre à main; poivriers; plaques pour empêcher le lait de déborder; emporte-pièces (articles de cuisine); porcelaines; chinoiseries (porcelaines); boîtes à casse-croûte; râpes (ustensiles de ménage); batteurs non électriques; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); saladiers; salières; spatules (ustensiles de cuisine); écouvillons pour nettoyer les récipients; bols; pelles (accessoires de table); tampons abrasifs pour la cuisine; tasses à bec; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; louches de cuisine; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); poêlons; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis (ustensiles de ménage); carrousels (articles de cuisine); ronds de serviettes; cribles (stensiles de ménage); siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; portecartes de menus; poches à douilles; faïence; soupières; plateaux à usage domestique; plateaux à usage domestique en papier; surtouts de table; vaisselle; services (vaisselle); tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; services à thé; filtres à thé; coupe-pâte (couteau de boulanger); rouleaux à pâtisserie; assiettes; ramasse-miettes; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; cornes à boire; auges; soucoupes; fers à bricelets non électriques; pipettes (tâte-vin); woks; cure-dents; porte-cure-dents; broyeurs ménagers non électriques; presses-citron; sucriers., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; dessin industriel; décoration intérieure; développement de projets de construction; stylisme (esthétique industrielle); étude de projets techniques. → 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines à soutirer; séparateurs; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux minérales; écharneuses; égreneuses; appareils pour tirer la bière sous pression; pompes à bière; machines de brasserie; machines à couper le pain; barattes; machines à beurre; déshuileurs de vapeur; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; machines d'emballage; robots de cuisine électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; étiqueteuses; machines à plomber les bouteilles; rince-bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; hache-viande (machines); presse-fruits électriques à usage ménager; remplisseuses; machines à râper les légumes; machines à laver la vaisselle; décortiqueurs de céréales; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café autres qu'à main; pétrins mécaniques; machines de cuisine électriques; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; couteaux électriques; machines pour le repassage des lames; séparateurs de crème; malaxeurs; mixeurs; émulseurs électriques à usage domestique; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; étiqueteuses de prix et imprimante d'étiquettes; pressoirs; machines et appareils de nettoyage électriques; coupe-racines (machines); batteurs électriques; agitateurs; scies (machines); éplucheuses (machines); appareils pour la distribution de boissons; machines pour l'affûtage; cisailles électriques; fouets électriques à usage ménager; coupeuses (machines); cireuses électriques pour chaussures; tamis (machines ou parties de machines); cribleurs; rinceuses; pompes à vide (machines); machines à boucher les bouteilles; machines pour l'empaquetage; appareils de lavage; machines à laver le linge; lessiveuses; machines à saucisses; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs à usage industriel (machines)., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes aspirantes de cuisine; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; fours de boulangerie; barbecues; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération; machines pour cuire du pain; grille pain; marmites autoclaves; électriques; torréfacteurs à fruits; tournebroches; appareils et machines à glace; glacières; bouilloires électriques; woks électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); friteuses électriques; becs de gaz; congélateurs; appareils pour le refroidissement de boissons; grils (appareils de cuisson); rôtissoires; broches de rôtisserie; robinets; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; plaques de chauffage; foyers; yaourtières électriques; filtres à café électriques; cafetières électriques; brûloirs à café; torréfacteurs à café; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; potagers (fourneaux); cuisinières; refroidisseurs de liquides (installations); installations et machines à rafraîchir; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils et machines pour la purification de l'air; torréfacteurs à malt; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; brise-jet; poêles (appareils de chauffage); pasteurisateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; torréfacteurs; autocuiseurs électriques; éviers; stérilisateurs; thermoplongeurs; chauffe-plats; grille-pain; fers à pâtisserie électriques; accumulateurs de chaleur; bouillottes; plaques chauffantes; réchauffeurs d'eau (appareils); bouilleurs; lavabos; sécheurs de linge électriques; appareils de prise d'eau., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; dessertes; tableaux d'affichage; tréteaux (mobilier); bancs (meubles); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; cuves non métalliques; buffets; buffets roulants (meubles); conteneurs non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; barils non métalliques; barriques non métalliques; cannelles de tonneaux non métalliques; bannetons; casiers à bouteilles; hachoirs (tables de bouchers); vaisseliers; porte-serviettes (meubles); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; harasses; tabourets; bahuts non métalliques (coffres); fûts en bois pour décanter le vin; mannes (paniers); comptoirs (tables); chantiers non métalliques pour fûts (supports); meubles; meubles métalliques; meubles, glaces (miroirs), cadres; portes de meubles; rayonnages; porte-parapluies; armoires; tiroirs; chariots (mobilier); sièges métalliques; garde-manger non métalliques; bondes non métalliques; panetons; tables; tables métalliques; plateaux de tables; récipients d'emballage en matières plastiques; vitrines (meubles); tables de toilette (mobilier); établis., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; poubelles; gobelets; bassins (récipients); récipients pour le ménage ou la cuisine; chopes à bière; poêles à frire; brochettes pour la cuisson (aiguilles métalliques); planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain; beurriers; cloches à beurre; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électrique; fermetures pour couvercles de marmites; coquetiers; baquets; bocaux; assiettes jetables; seaux à glace; burettes; huiliers; baguettes (instruments de cuisine); bidons (gourdes); bouteilles; ouvre-bouteilles; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; légumiers; vaisselle jetable; services à épices; boîtes en verre; verres (récipients); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans ces classes; grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; porte-serviettes; anneaux et barres porte-serviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipient calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; cabarets (plateaux à servir); filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café à main; services à café; brocs; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; presse-ail (ustensiles de cuisine); moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; gamelles; chaudrons; marmites; corbeilles à usage domestique; bonbonnes; tire-bouchons; cristaux (verreries); batteries de cuisine; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives, non électriques; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels (shakers); émulseurs non électriques à usage domestique; moulins à usage domestique à main; appareils à faire des nouilles (instruments à main); coupes à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; plats en papier; moulins à poivre à main; poivriers; plaques pour empêcher le lait de déborder; emporte-pièces (articles de cuisine); porcelaines; chinoiseries (porcelaines); boîtes à casse-croûte; râpes (ustensiles de ménage); batteurs non électriques; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); saladiers; salières; spatules (ustensiles de cuisine); écouvillons pour nettoyer les récipients; bols; pelles (accessoires de table); tampons abrasifs pour la cuisine; tasses à bec; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; louches de cuisine; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); poêlons; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis (ustensiles de ménage); carrousels (articles de cuisine); ronds de serviettes; cribles (stensiles de ménage); siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; portecartes de menus; poches à douilles; faïence; soupières; plateaux à usage domestique; plateaux à usage domestique en papier; surtouts de table; vaisselle; services (vaisselle); tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; services à thé; filtres à thé; coupe-pâte (couteau de boulanger); rouleaux à pâtisserie; assiettes; ramasse-miettes; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; cornes à boire; auges; soucoupes; fers à bricelets non électriques; pipettes (tâte-vin); woks; cure-dents; porte-cure-dents; broyeurs ménagers non électriques; presses-citron; sucriers., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; dessin industriel; décoration intérieure; développement de projets de construction; stylisme (esthétique industrielle); étude de projets techniques.

   Classification internationale

   7,11,20-21,42 → 7,11,20-21,42

   Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

6. 26 mai 2008

   LPS

   LPS

   7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines à soutirer; séparateurs; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux minérales; écharneuses; égreneuses; appareils pour tir er la bière sous pression; pompes à bière; machines de brasserie; machines à couper le pain; barattes; machines à beurre; déshuileurs de vapeur; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; machines d'emballage; robots de cuisine électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; étiqueteuses; machines à plomber les bouteilles; rince-bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; hache-viande (machines); presse-fruits électriques à usage ménager; remplisseuses; machines à râper les légumes; machines à laver la vaisselle; décortiqueurs de céréales; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café autres qu'à main; pétrins mécaniques; machines de cuisine électriques; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; couteaux électriques; machines pour le repassage des lames; séparateurs de crème; malaxeurs; mixeurs; émulseurs électriques à usage domestique; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; étiqueteuses de prix et imprimante d'étiquettes; pressoirs; machines et appareils de nettoyage électriques; coupe-racines (machines); batteurs électriques; agitateurs; scies (machines); éplucheuses (machines); appareils pour la distribution de boissons; machines pour l'affûtage; cisailles électriques; fouets électriques à usage ménager; coupeuses (machines); cireuses électriques pour chaussures; tamis (machines ou parties de machines); cribleurs; rinceuses; pompes à vide (machines); machines à boucher les bouteilles; machines pour l'empaquetage; appareils de lavage; machines à laver le linge; lessiveuses; machines à saucisses; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs à usage industriel (machines)., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes aspirantes de cuisine; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; fours de boulangerie; barbecues; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération; machines pour cuire du pain; grille pain; marmites autoclaves; électriques; torréfacteurs à fruits; tournebroches; appareils et machines à glace; glacières; bouilloires électriques; woks électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); friteuses électriques; becs de gaz; congélateurs; appareils pour le refroidissement de boissons; grils (appareils de cuisson); rôtissoires; broches de rôtisserie; robinets; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; plaques de chauffage; foyers; yaourtières électriques; filtres à café électriques; cafetières électriques; brûloirs à café; torréfacteurs à café; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; potagers (fourneaux); cuisinières; refroidisseurs de liquides (installations); installations et machines à rafraîchir; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils et machines pour la purification de l'air; torréfacteurs à malt; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; brise-jet; poêles (appareils de chauffage); pasteurisateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; torréfacteurs; autocuiseurs électriques; éviers; stérilisateurs; thermoplongeurs; chauffe-plats; grille-pain; fers à pâtisserie électriques; accumulateurs de chaleur; bouillottes; plaques chauffantes; réchauffeurs d'eau (appareils); bouilleurs; lavabos; sécheurs de linge électriques; appareils de prise d'eau., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; dessertes; tableaux d'affichage; tréteaux (mobilier); bancs (meubles); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; cuves non métalliques; buffets; buffets roulants (meubles); conteneurs non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; barils non métalliques; barriques non métalliques; cannelles de tonneaux non métalliques; bannetons; casiers à bouteilles; hachoirs (tables de bouchers); vaisseliers; porte-serviettes (meubles); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; harasses; tabourets; bahuts non métalliques (coffres); fûts en bois pour décanter le vin; mannes (paniers); comptoirs (tables); chantiers non métalliques pour fûts (supports); meubles; meubles métalliques; meubles, glaces (miroirs), cadres; portes de meubles; rayonnages; porte-parapluies; armoires; tiroirs; chariots (mobilier); sièges métalliques; garde-manger non métalliques; bondes non métalliques; panetons; tables; tables métalliques; plateaux de tables; récipients d'emballage en matières plastiques; vitrines (meubles); tables de toilette (mobilier); établis., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; poubelles; gobelets; bassins (récipients); récipients pour le ménage ou la cuisine; chopes à bière; poêles à frire; brochettes pour la cuisson (aiguilles métalliques); planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain; beurriers; cloches à beurre; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électrique; fermetures pour couvercles de marmites; coquetiers; baquets; bocaux; assiettes jetables; seaux à glace; burettes; huiliers; baguettes (instruments de cuisine); bidons (gourdes); bouteilles; ouvrebouteilles; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; légumiers; vaisselle jetable; services à épices; boîtes en verre; verres (récipients); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans ces classes; grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; porte-serviettes; anneaux et barres porteserviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipient calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; cabarets (plateaux à servir); filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café à main; services à café; brocs; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; presse-ail (ustensiles de cuisine); moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; gamelles; chaudrons; marmites; corbeilles à usage domestique; bonbonnes; tire-bouchons; cristaux (verreries; batteries de cuisine; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives, non électriques; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels (shakers); émulseurs non électriques à usage domestique; moulins à usage domestique à main; appareils à faire des nouilles (instruments à main); coupes à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; plats en papier; moulins à poivre à main; poivriers; plaques pour empêcher le lait de déborder; emporte-pièces (articles de cuisine); porcelaines; chinoiseries (porcelaines); boîtes à casse-croûte; râpes (ustensiles de ménage); batteurs non électriques; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); saladiers; salières; spatules (ustensiles de cuisine); écouvillons pour nettoyer les récipients; bols; pelles (accessoires de table); tampons abrasifs pour la cuisine; tasses à bec; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; louches de cuisine; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); poêlons; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis (ustensiles de ménage); carrousels (articles de cuisine); ronds de serviettes; cribles (stensiles de ménage); siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; portecartes de menus; poches à douilles; faïence; soupières; plateaux à usage domestique; plateaux à usage domestique en papier; surtouts de table; vaisselle; services (vaisselle); tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; services à thé; filtres à thé; coupe-pâte (couteau de boulanger); rouleaux à pâtisserie; assiettes; ramasse-mi ettes; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; cornes à boire; auges; soucoupes; fers à bricelets non électriques; pipettes (tâte-vin); woks; cure-dents; porte-cure-dents; broyeurs ménagers non électriques; presses-citron; sucriers., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; dessin industriel; décoration intérieure; développement de projets de construction; stylisme (esthétique industrielle); étude de projets techniques. → 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines à soutirer; séparateurs; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux minérales; écharneuses; égreneuses; appareils pour tirer la bière sous pression; pompes à bière; machines de brasserie; machines à couper le pain; barattes; machines à beurre; déshuileurs de vapeur; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; machines d'emballage; robots de cuisine électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; étiqueteuses; machines à plomber les bouteilles; rince-bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; hache-viande (machines); presse-fruits électriques à usage ménager; remplisseuses; machines à râper les légumes; machines à laver la vaisselle; décortiqueurs de céréales; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café autres qu'à main; pétrins mécaniques; machines de cuisine électriques; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; couteaux électriques; machines pour le repassage des lames; séparateurs de crème; malaxeurs; mixeurs; émulseurs électriques à usage domestique; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; étiqueteuses de prix et imprimante d'étiquettes; pressoirs; machines et appareils de nettoyage électriques; coupe-racines (machines); batteurs électriques; agitateurs; scies (machines); éplucheuses (machines); appareils pour la distribution de boissons; machines pour l'affûtage; cisailles électriques; fouets électriques à usage ménager; coupeuses (machines); cireuses électriques pour chaussures; tamis (machines ou parties de machines); cribleurs; rinceuses; pompes à vide (machines); machines à boucher les bouteilles; machines pour l'empaquetage; appareils de lavage; machines à laver le linge; lessiveuses; machines à saucisses; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs à usage industriel (machines)., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes aspirantes de cuisine; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; fours de boulangerie; barbecues; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération; machines pour cuire du pain; grille pain; marmites autoclaves; électriques; torréfacteurs à fruits; tournebroches; appareils et machines à glace; glacières; bouilloires électriques; woks électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); friteuses électriques; becs de gaz; congélateurs; appareils pour le refroidissement de boissons; grils (appareils de cuisson); rôtissoires; broches de rôtisserie; robinets; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; plaques de chauffage; foyers; yaourtières électriques; filtres à café électriques; cafetières électriques; brûloirs à café; torréfacteurs à café; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; potagers (fourneaux); cuisinières; refroidisseurs de liquides (installations); installations et machines à rafraîchir; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils et machines pour la purification de l'air; torréfacteurs à malt; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; brise-jet; poêles (appareils de chauffage); pasteurisateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; torréfacteurs; autocuiseurs électriques; éviers; stérilisateurs; thermoplongeurs; chauffe-plats; grille-pain; fers à pâtisserie électriques; accumulateurs de chaleur; bouillottes; plaques chauffantes; réchauffeurs d'eau (appareils); bouilleurs; lavabos; sécheurs de linge électriques; appareils de prise d'eau., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; dessertes; tableaux d'affichage; tréteaux (mobilier); bancs (meubles); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; cuves non métalliques; buffets; buffets roulants (meubles); conteneurs non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; barils non métalliques; barriques non métalliques; cannelles de tonneaux non métalliques; bannetons; casiers à bouteilles; hachoirs (tables de bouchers); vaisseliers; porte-serviettes (meubles); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; harasses; tabourets; bahuts non métalliques (coffres); fûts en bois pour décanter le vin; mannes (paniers); comptoirs (tables); chantiers non métalliques pour fûts (supports); meubles; meubles métalliques; meubles, glaces (miroirs), cadres; portes de meubles; rayonnages; porte-parapluies; armoires; tiroirs; chariots (mobilier); sièges métalliques; garde-manger non métalliques; bondes non métalliques; panetons; tables; tables métalliques; plateaux de tables; récipients d'emballage en matières plastiques; vitrines (meubles); tables de toilette (mobilier); établis., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; poubelles; gobelets; bassins (récipients); récipients pour le ménage ou la cuisine; chopes à bière; poêles à frire; brochettes pour la cuisson (aiguilles métalliques); planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain; beurriers; cloches à beurre; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électrique; fermetures pour couvercles de marmites; coquetiers; baquets; bocaux; assiettes jetables; seaux à glace; burettes; huiliers; baguettes (instruments de cuisine); bidons (gourdes); bouteilles; ouvre-bouteilles; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; légumiers; vaisselle jetable; services à épices; boîtes en verre; verres (récipients); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans ces classes; grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; porte-serviettes; anneaux et barres porte-serviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipient calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; cabarets (plateaux à servir); filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café à main; services à café; brocs; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; presse-ail (ustensiles de cuisine); moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; gamelles; chaudrons; marmites; corbeilles à usage domestique; bonbonnes; tire-bouchons; cristaux (verreries; batteries de cuisine; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives, non électriques; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels (shakers); émulseurs non électriques à usage domestique; moulins à usage domestique à main; appareils à faire des nouilles (instruments à main); coupes à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; plats en papier; moulins à poivre à main; poivriers; plaques pour empêcher le lait de déborder; emporte-pièces (articles de cuisine); porcelaines; chinoiseries (porcelaines); boîtes à casse-croûte; râpes (ustensiles de ménage); batteurs non électriques; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); saladiers; salières; spatules (ustensiles de cuisine); écouvillons pour nettoyer les récipients; bols; pelles (accessoires de table); tampons abrasifs pour la cuisine; tasses à bec; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; louches de cuisine; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); poêlons; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis (ustensiles de ménage); carrousels (articles de cuisine); ronds de serviettes; cribles (stensiles de ménage); siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; portecartes de menus; poches à douilles; faïence; soupières; plateaux à usage domestique; plateaux à usage domestique en papier; surtouts de table; vaisselle; services (vaisselle); tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; services à thé; filtres à thé; coupe-pâte (couteau de boulanger); rouleaux à pâtisserie; assiettes; ramasse-miettes; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; cornes à boire; auges; soucoupes; fers à bricelets non électriques; pipettes (tâte-vin); woks; cure-dents; porte-cure-dents; broyeurs ménagers non électriques; presses-citron; sucriers., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; dessin industriel; décoration intérieure; développement de projets de construction; stylisme (esthétique industrielle); étude de projets techniques.

   Classification internationale

   7,11,20-21,42 → 7,11,20-21,42

   Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2008

7. 13 mai 2008

   LPS

   LPS

   7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines à soutirer; séparateurs; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux minerals; écharneuses; égreneuses; appareils pour tir er la bière sous pression; pompes à bière; machines de brasserie; machines à couper le pain; barattes; machines à beurre; déshuileurs de vapeur; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; machines d'emballage; robots de cuisine électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; étiqueteuses; machines à plumber les bouteilles; rince-bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; hache-viande (machines); presse-fruits électriques à usage ménager; remplisseuses; machines à râper les légumes; machines à laver la vaisselle; décortiqueurs de céréales; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café autres qu'à main; pétrins mécaniques; machines de cuisine électriques; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; couteaux électriques; machines pour le repassage des lames; séparateurs de crème; malaxeurs; mixeurs; émulseurs électriques à usage domestique; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; étiqueteuses de prix et imprimante d'étiquettes; pressoirs; machines et appareils de nettoyage électriques; coupe-racines (machines); batteurs électriques; agitateurs; scies (machines); éplucheuses (machines); appareils pour la distribution de boissons; machines pour l'affûtage; cisailles électriques; fouets électriques à usage ménager; coupeuses (machines); cireuses électriques pour chaussures; tamis (machines ou parties de machines); cribleurs; rinceuses; pompes à vide (machines); machines à boucher les bouteilles; machines pour l'empaquetage; appareils de lavage; machines à laver le linge; lessiveuses; machines à saucisses; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs à usage industriel (machines)., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes aspirantes de cuisine; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; fours de boulangerie; barbecues; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération; machines pour cuire du pain; grille pain; marmites autoclaves; électriques; torréfacteurs à fruits; tournebroches; appareils et machines à glace; glacières; bouilloires électriques; woks électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); friteuses électriques; becs de gaz; congélateurs; appareils pour le refroidissement de boissons; grils (appareils de cuisson); rôtissoires; broches de rôtisserie; robinets; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; plaques de chauffage; foyers; yaourtières électriques; filtres à café électriques; cafetières électriques; brûloirs à café; torréfacteurs à fé; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; potagers (fourneaux); cuisinières; refroidisseurs de liquides (installations); installations et machines à rafraîchir; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils et machines pour la purification de l'air; torréfacteurs à malt; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; brise-jet; poêles (appareils de chauffage); pasteurisateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; torréfacteurs; autocuiseurs électriques; éviers; stérilisateurs; thermoplongeurs; chauffe-plats; grille-pain; fers à pâtisserie électriques; accumulateurs de chaleur; bouillottes; plaques chauffantes; réchauffeurs d'eau (appareils); bouilleurs; lavabos; sécheurs de linge électriques; appareils de prise d'eau., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; dessertes; tableaux d'affichage; tréteaux (mobilier); bancs (meubles); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; cuves non métalliques; buffets; buffets roulants (meubles); conteneurs non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; barils non métalliques; barriques non métalliques; cannelles de tonneaux non métalliques; bannetons; casiers à bouteilles; hachoirs (tables de bouchers); vaisseliers; porte-serviettes (meubles); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; harasses; tabourets; bahuts non métalliques (coffres); fûts en bois pour décanter le vin; mannes (paniers); comptoirs (tables); chantiers non métalliques pour fûts (supports); meubles; meubles métalliques; meubles, glaces (miroirs), cadres; portes de meubles; rayonnages; porte-parapluies; armoires; tiroirs; chariots (mobilier); sièges métalliques; garde-manger non métalliques; bondes non métalliques; panetons; tables; tables métalliques; plateaux de tables; récipients d'emballage en matières plastiques; vitrines (meubles); tables de toilette (mobilier); établis., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; poubelles; gobelets; bassins (récipients); récipients pour le ménage ou la cuisine; chopes à bière; poêles à frire; brochettes pour la cuisson (aiguilles métalliques); planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain; beurriers; cloches à beurre; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électrique; fermetures pour couvercles de marmites; coquetiers; baquets; bocaux; assiettes jetables; seaux à glace; burettes; huiliers; baguettes (instruments de cuisine); bidons (gourdes); bouteilles; ouvrebouteilles; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; légumiers; vaisselle jetable; services à épices; boîtes en verre; verres (récipients); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans ces classes; grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; porte-serviettes; anneaux et barres porteserviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipient calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; cabarets (plateaux à servir); filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café à main; services à café; brocs; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; presse-ail (ustensiles de cuisine); moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; gamelles; chaudrons; marmites; corbeilles à usage domestique; bonbonnes; tire-bouchons; cristaux (verrerie9; batteries de cuisine; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives, non électriques; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels (shakers); émulseurs non électriques à usage domestique; moulins à usage domestique à main; appareils à faire des nouilles (instruments à main); coupes à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; plats en papier; moulins à poivre à main; poivriers; plaques pour empêcher le lait de déborder; emporte-pièces (articles de cuisine); porcelaines; chinoiseries (porcelaines); boîtes à casse-croûte; râpes (ustensiles de ménage); batteurs non électriques; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); saladiers; salières; spatules (ustensiles de cuisine); écouvillons pour nettoyer les récipients; bols; pelles (accessoires de table); tampons abrasifs pour la cuisine; tasses à bec; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; ouches de cuisine; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); poêlons; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis (ustensiles de ménage); carrousels (articles de cuisine); ronds de serviettes; cribles (stensiles de ménage); siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; portecartes de menus; poches à douilles; faïence; soupières; plateaux à usage domestique; plateaux à usage domestique en papier; surtouts de table; vaisselle; services (vaisselle); tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; services à thé; filtres à thé; coupe-pâte (couteau de boulanger); rouleaux à pâtisserie; assiettes; ramasse-mi ettes; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; cornes à boire; auges; soucoupes; fers à bricelets non électriques; pipettes (tâte-vin); woks; cure-dents; porte-cure-dents; broyeurs ménagers non électriques; presses-citron; sucriers., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; dessin industriel; décoration intérieure; développement de projets de construction; stylisme (esthétique industrielle); étude de projets techniques. → 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines à soutirer; séparateurs; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux minérales; écharneuses; égreneuses; appareils pour tir er la bière sous pression; pompes à bière; machines de brasserie; machines à couper le pain; barattes; machines à beurre; déshuileurs de vapeur; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; machines d'emballage; robots de cuisine électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; étiqueteuses; machines à plomber les bouteilles; rince-bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; hache-viande (machines); presse-fruits électriques à usage ménager; remplisseuses; machines à râper les légumes; machines à laver la vaisselle; décortiqueurs de céréales; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café autres qu'à main; pétrins mécaniques; machines de cuisine électriques; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; couteaux électriques; machines pour le repassage des lames; séparateurs de crème; malaxeurs; mixeurs; émulseurs électriques à usage domestique; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; étiqueteuses de prix et imprimante d'étiquettes; pressoirs; machines et appareils de nettoyage électriques; coupe-racines (machines); batteurs électriques; agitateurs; scies (machines); éplucheuses (machines); appareils pour la distribution de boissons; machines pour l'affûtage; cisailles électriques; fouets électriques à usage ménager; coupeuses (machines); cireuses électriques pour chaussures; tamis (machines ou parties de machines); cribleurs; rinceuses; pompes à vide (machines); machines à boucher les bouteilles; machines pour l'empaquetage; appareils de lavage; machines à laver le linge; lessiveuses; machines à saucisses; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs à usage industriel (machines)., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes aspirantes de cuisine; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; fours de boulangerie; barbecues; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération; machines pour cuire du pain; grille pain; marmites autoclaves; électriques; torréfacteurs à fruits; tournebroches; appareils et machines à glace; glacières; bouilloires électriques; woks électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); friteuses électriques; becs de gaz; congélateurs; appareils pour le refroidissement de boissons; grils (appareils de cuisson); rôtissoires; broches de rôtisserie; robinets; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; plaques de chauffage; foyers; yaourtières électriques; filtres à café électriques; cafetières électriques; brûloirs à café; torréfacteurs à café; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; potagers (fourneaux); cuisinières; refroidisseurs de liquides (installations); installations et machines à rafraîchir; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils et machines pour la purification de l'air; torréfacteurs à malt; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; brise-jet; poêles (appareils de chauffage); pasteurisateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; torréfacteurs; autocuiseurs électriques; éviers; stérilisateurs; thermoplongeurs; chauffe-plats; grille-pain; fers à pâtisserie électriques; accumulateurs de chaleur; bouillottes; plaques chauffantes; réchauffeurs d'eau (appareils); bouilleurs; lavabos; sécheurs de linge électriques; appareils de prise d'eau., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; dessertes; tableaux d'affichage; tréteaux (mobilier); bancs (meubles); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; cuves non métalliques; buffets; buffets roulants (meubles); conteneurs non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; barils non métalliques; barriques non métalliques; cannelles de tonneaux non métalliques; bannetons; casiers à bouteilles; hachoirs (tables de bouchers); vaisseliers; porte-serviettes (meubles); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; harasses; tabourets; bahuts non métalliques (coffres); fûts en bois pour décanter le vin; mannes (paniers); comptoirs (tables); chantiers non métalliques pour fûts (supports); meubles; meubles métalliques; meubles, glaces (miroirs), cadres; portes de meubles; rayonnages; porte-parapluies; armoires; tiroirs; chariots (mobilier); sièges métalliques; garde-manger non métalliques; bondes non métalliques; panetons; tables; tables métalliques; plateaux de tables; récipients d'emballage en matières plastiques; vitrines (meubles); tables de toilette (mobilier); établis., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; poubelles; gobelets; bassins (récipients); récipients pour le ménage ou la cuisine; chopes à bière; poêles à frire; brochettes pour la cuisson (aiguilles métalliques); planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain; beurriers; cloches à beurre; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électrique; fermetures pour couvercles de marmites; coquetiers; baquets; bocaux; assiettes jetables; seaux à glace; burettes; huiliers; baguettes (instruments de cuisine); bidons (gourdes); bouteilles; ouvrebouteilles; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; légumiers; vaisselle jetable; services à épices; boîtes en verre; verres (récipients); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans ces classes; grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; porte-serviettes; anneaux et barres porteserviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipient calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; cabarets (plateaux à servir); filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café à main; services à café; brocs; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; presse-ail (ustensiles de cuisine); moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; gamelles; chaudrons; marmites; corbeilles à usage domestique; bonbonnes; tire-bouchons; cristaux (verreries; batteries de cuisine; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives, non électriques; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels (shakers); émulseurs non électriques à usage domestique; moulins à usage domestique à main; appareils à faire des nouilles (instruments à main); coupes à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; plats en papier; moulins à poivre à main; poivriers; plaques pour empêcher le lait de déborder; emporte-pièces (articles de cuisine); porcelaines; chinoiseries (porcelaines); boîtes à casse-croûte; râpes (ustensiles de ménage); batteurs non électriques; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); saladiers; salières; spatules (ustensiles de cuisine); écouvillons pour nettoyer les récipients; bols; pelles (accessoires de table); tampons abrasifs pour la cuisine; tasses à bec; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; louches de cuisine; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); poêlons; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis (ustensiles de ménage); carrousels (articles de cuisine); ronds de serviettes; cribles (stensiles de ménage); siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; portecartes de menus; poches à douilles; faïence; soupières; plateaux à usage domestique; plateaux à usage domestique en papier; surtouts de table; vaisselle; services (vaisselle); tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; services à thé; filtres à thé; coupe-pâte (couteau de boulanger); rouleaux à pâtisserie; assiettes; ramasse-mi ettes; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; cornes à boire; auges; soucoupes; fers à bricelets non électriques; pipettes (tâte-vin); woks; cure-dents; porte-cure-dents; broyeurs ménagers non électriques; presses-citron; sucriers., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; dessin industriel; décoration intérieure; développement de projets de construction; stylisme (esthétique industrielle); étude de projets techniques.

   Classification internationale

   7,11,20-21,42 → 7,11,20-21,42

   Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2008

8. 13 mai 2008

   Adresse du titulaire modifiée

   Titulaire

   Kronus AG, Churerstrasse 20, 8808 Pfäffikon → Kronus AG, Spinnereistrasse 6, 8866 Ziegelbrücke

   Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.