La Torsadée
Marque suisse · 569923 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 569923
- Numéro de demande
- 30000/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- La Torsadée ((fig.))
- Déposée
- 17 janv. 1997
- Enregistrée
- 2 avr. 2008
- Publiée
- 16 avr. 2008
- Protégée jusqu’au
- 17 janv. 2027
- Remarques
- Enregistrement divisionnaire de l'enregistrement d'origine n° 447261.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Farines et préparations faites de céréales
Texte déposé
Farines et préparations faites de céréales.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2021
Transféré
- Titulaire
- DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14, 2nd Floor, Willemstad, Curaçao, Curaçao → Moulin de la Pallanterie SA, La Pallanterie, 1245 Collonge-Bellerive
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 11 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
- 27 nov. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14, 2nd Floor, Willemstad, Curaçao, Antilles néerlandaises → DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14, 2nd Floor, Willemstad, Curaçao, Curaçao
Publié dans Swissreg le 27.11.2014
- 21 nov. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Schottegatweg Oost 10, Willemstad, Curaçao, Antilles néerlandaises → DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14, 2nd Floor, Willemstad, Curaçao, Antilles néerlandaises
Publié dans Swissreg le 21.11.2014
- 24 juil. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Chuchubiweg 17, Curaçao, Antilles néerlandaises → DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Schottegatweg Oost 10, Willemstad, Curaçao, Antilles néerlandaises
Publié dans Swissreg le 24.07.2014
- 28 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → Gros & Waltenspühl, Avocats, 9, rue Beauregard, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.06.2010
- 26 mai 2008
Remarques
- Remarques
- Remarques : Enregistrement divisionnaire de l'enregistrement d'origine n° 447261.
Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2008
- 16 avr. 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 73 du 16.04.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.