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Marque suisse · 570528 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
570528
Numéro de demande
63553/2007
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 nov. 2007
Enregistrée
15 avr. 2008
Publiée
29 avr. 2008
Radiée
3 juil. 2018
Motif
Non prolongée
Priorité
17.09.2007 US
Remarques
priorité partielle, cf. dossier.
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments médicaux; appareils de guidage de fils électriques pour la régulation du rythme cardiaque.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.07.2018

  2. 2 juin 2008

    LPS

    LPS
    10, Appareils et instruments médicaux; appareils de guidage de fils électriques pour la régulation du rythme cardiac. → 10, Appareils et instruments médicaux; appareils de guidage de fils électriques pour la régulation du rythme cardiaque.
    Classification internationale
    10 → 10
    Remarques
    Remarque concernant la priorité: priorité partielle, cf. dossier. → Remarque concernant la priorité: priorité partielle, cf. dossier.

    Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.2008

  3. 29 avr. 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 82 du 29.04.2008

Parties

Titulaire

Medtronic, Inc.

710, Medtronic Parkway, Minneapolis, Minnesota 55432-5604, US

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.