SA
Marque suisse · 570995 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 570995
- Numéro de demande
- 63492/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SA ((fig.))
- Déposée
- 29 nov. 2007
- Enregistrée
- 29 avr. 2008
- Publiée
- 14 mai 2008
- Protégée jusqu’au
- 29 nov. 2027
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.22
Produits et services
Peintures et vernis
Encres d'imprimerie, encres de sécurité, encres de reproduction, pâtes d'imprimerie; couleurs pour toutes sortes d'imprimerie graphique; vernis et laques pour l'imprimerie; siccatifs, mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; préparations pour marques de sécurité ou pour marquages visibles et invisibles ainsi que revêtements et compositions, le tout dans les ou à base des matières précitées.
Machines et moteurs
Appareils et machines pour l'imprimerie et les arts graphiques ainsi que leurs parties, machines à imprimer, matrices et presses d'imprimerie, planches pour l'impression, machines et parties de machines de production d'un dessin induit par magnétisme dans une composition de revêtements contenant des particules magnétiques, appareils d'orientation des paillettes magnétiques en cours d'impression (parties de machines).
Électronique, logiciels et instruments
Equipements électroniques, digitales ou fonctionnant électriquement pour produire, lire et/ou pour enregistrer des couches et marquages ou marques de sécurité créées par impression ou créées autrement, en particulier imprimantes, lecteurs, scanneurs, appareils pour tâter des surfaces, appareils pour visualiser ou pour lire des couches et marquages ou marques de sécurité avec une fréquence dans ou hors du spectre visible, appareils pour enregistrer des couches et marquages ou marques de sécurité repérables électromagnétiquement ou magnétiquement.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie, papier, carton et produits en ces matières (compris dans cette classe), en particulier, billets de banque, tickets, étiquettes, banderoles, documents financiers, fiduciaires et fiscaux; caractères d'imprimerie, clichés.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux, particulièrement imprimerie, imprimerie digitale et marquage, notamment application de marques de sécurité, de marquages, de revêtements et de compositions pour la lecture et le codage permettant de combattre la contrefaçon, les faux et la fraude; consultation technique en matière d'impression.
Services juridiques et de sécurité
Consultation en matière de sécurité, notamment consultation professionnelle en matière d'éléments de sécurité permettant l'authentification et l'identification de billets de banque, de documents de sécurité, fiduciaires et de légitimation; concession de licences de propriété intellectuelle.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.11.2017
- 7 nov. 2017
Mandataire radié
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.11.2017
- 14 mai 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 91 du 14.05.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.