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Marque suisse · 571810 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
571810
Numéro de demande
51503/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 févr. 2008
Enregistrée
20 mai 2008
Publiée
3 juin 2008
Protégée jusqu’au
5 févr. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 18.01.2018

  2. 18 janv. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.01.2018

  3. 3 juin 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 03.06.2008

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.